Accords d'entreprise chez AAS - ARCHIPEL SANTE
Les négociations entre la direction de AAS - ARCHIPEL SANTE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AAS - ARCHIPEL SANTE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AAS - ARCHIPEL SANTE
Siret : 31929497100043
Adresse : null
- Un Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail et des astreintes (2018-04-12)
- PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-07-17)
- Accord collectif sur le compte épargne-temps (CET) (2018-07-10)
- UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ASTREINTE TELEPHONIQUE DU WEEK-END ET DEFINITION ET ORGANISATION DES INTERVENTIONS EN HORAIRE ATYPIQUE (2018-08-30)
- Un accord d'entreprise sur les temps modulés en centres de soins infirmiers (2018-10-03)
- Un Accord d'entreprise relatif au travail de nuit (2018-10-03)
- UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-06-07)
- UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2020-09-29)
- UNACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 01 SEPTEMBRE 2020 AU 31 AOUT 2021 (2020-09-29)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2021-05-20)
- UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-05-20)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CALENDRIER DE NEGOCIATION (2021-05-20)
- Accord d''entreprise sur la mise en place du télétravail (2021-12-09)
- Accord collectif relatif au forfait annuel en jours (2022-02-17)
- Un Procès-verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire 2022 (2022-05-06)
- Accord d'entreprise en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains risques professionnels (2022-10-07)
- Accord d'entreprise sur le télétravail (2022-12-20)
- Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur l'astreinte téléphonique du week-end et la définition et l'organisation des interventions en horaire atypique (2023-04-20)