Accords d'entreprise chez CCL - CLINIQUE CHIRURGICALE DE LA LOIRE
Les négociations entre la direction de CCL - CLINIQUE CHIRURGICALE DE LA LOIRE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CCL - CLINIQUE CHIRURGICALE DE LA LOIRE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CCL - CLINIQUE CHIRURGICALE DE LA LOIRE
Siret : 32681650100042
Adresse : null
- Accord portant sur le dialogue social et la mise en place du comité social et économique (2019-09-19)
- Accord relatif à la récupération des heures perdues (2020-04-30)
- Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2019 (2020-02-05)
- Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018 (2019-01-18)
- Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020 (2021-02-10)
- Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021 (2021-12-14)
- PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-12-21)