Accords d'entreprise chez C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER
Les négociations entre la direction de C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de C-TEC CONSTELLIUM TECHNOLOGY CENTER
Siret : 34836641000036
Adresse : null
- UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-01-25)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DÉMATÉRIALISE PAR INTERNET (2019-09-16)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE (2019-09-16)
- UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS, ACTUALISATION CET (2020-05-27)
- UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2018-12-19)
- UN ACCORD RELATIF A LA FIXATION ET LA MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS, DE JOURS DE PONT, ET A L’UTILISATION DU CET SUR L’ANNEE 2021 (2020-10-22)
- UN ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DES INVENTIONS DES SALARIES (2020-12-08)
- UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-06-01)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 07/06/06 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (2021-10-01)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 (2022-01-17)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (2022-06-20)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 12/06/89 RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SELON UN DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS (2023-03-14)
- UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (2023-03-14)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (2022-12-19)
- UN ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE (2022-10-06)