Accords d'entreprise chez TRANSPORTS BOISSEL
Les négociations entre la direction de TRANSPORTS BOISSEL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TRANSPORTS BOISSEL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TRANSPORTS BOISSEL
Siret : 37708005600023
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE BOISSEL (2017-12-01)
- Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (2018-05-17)
- Accord relatif aux modalités de prise en charge des frais et temps de déplacement des IRP (2018-07-06)
- Accord relatif à l'organisation de la journée de solidarité 2018 (2018-05-17)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATORE 2019 (2019-06-07)
- Un Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la journée de solidarité pour l'année 2020 (2020-05-29)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS ET TEMPS DE DEPLACEMENT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET SYNDICAUX DANS LE CADRE DE L'UTILISATION DES HEURES DE DELEGATION ET DES REUNIONS A L'INITIATIVE DE L'EMPLOYEUR (2019-02-01)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES CSE D'ETABLISSEMENT ET DU CSE CENTRAL DE L'ENTREPRISE TRANSPORTS BOISSEL (2019-02-01)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR L'ANNEE 2019 (2019-04-26)
- Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 (2020-05-29)
- Un Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la journée de solidarité pour l'année 2021 (2021-05-21)
- PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2021 DE LA SOCIETE TRANSPORTS BOISSEL (2021-05-21)
- Un Procès-verbal de synthèse relatif à la NAO 2022 de la société Transports Boissel (2022-06-10)
- Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la journée de solidarité pour l'année 2022 (2022-06-10)
- Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la journée de solidarité pour l'année 2023 (2023-05-05)
- PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NAO STG BRETAGNE SUD (2023-06-22)