Accords d'entreprise chez T.V.S. - TRANSDEV NORMANDIE VAL DE SEINE
Les négociations entre la direction de T.V.S. - TRANSDEV NORMANDIE VAL DE SEINE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez T.V.S. - TRANSDEV NORMANDIE VAL DE SEINE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de T.V.S. - TRANSDEV NORMANDIE VAL DE SEINE
Siret : 37878378100123
Adresse : null
- LES NEGOCIATIONS SALARIALES DU 22 FEVRIER 2018. (2018-02-22)
- L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 17 DECEMBRE 2004 DE LA SOCIETE TRANSPORT DU VAL DE SEINE. (2018-03-22)
- LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS Pour le Personnel "Ouvriers", "Employes", " TECHNICIENS & Agents de Maitrise", Ingénieurs & Cadres". (2018-03-22)
- L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE (2019-07-25)
- PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATIONS SALARIALES DU 9 MARS 2020 (2020-03-09)
- LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS POUR LE PERSONNEL « OUVRIERS », « EMPLOYES », « TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE », « INGENIEURS ET CADRES » (2019-04-25)
- LES NEGOCIATIONS SALARIALES DU 6 MARS 2019 (2019-03-06)
- UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DES CONDUCTEURS EN PERIODES SCOLAIRES (2021-06-02)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU TITRE DE L'ANNEE 2022 (2022-03-16)
- UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE EN DATE DU 18 JUILLET 2016 SUR LE FONCTIONNEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Pour le personnel « Employés », « Techniciens et Agents de Maîtrise », « Ingénieurs et Cadres » (2022-04-20)
- UN ’ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU TITRE DE l'ANNEE 2021 (2021-03-24)
- Un Protocole d'accord portant sur les mesures partielles anticipées au titre des négociations annuelles obligatoires 2023 (2022-09-09)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC) TRANSDEV NORMANDIE VAL DE SEINE 2023 – 2024 - 2025 (2022-12-13)
- Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023 (2023-04-05)
- UN AVENANT A L'ACCORD DE COOPTATION INITIALEMENT CONCLU LE 10 JANVIER 2008 DANS LE CADRE DES NAO (2023-06-06)