Accords d'entreprise chez LES ZELLES
Les négociations entre la direction de LES ZELLES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LES ZELLES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LES ZELLES
Siret : 38752408500017
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (2019-11-08)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-04-08)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE VOTE ELECTRONIQUE SIGNE LE 18/04/2019 (2019-04-29)
- PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL Elections des membres de la délégation du personnel du CSE (2019-04-30)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE (2019-04-18)
- AVENANT 19 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-10-26)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2019-07-29)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (2021-04-08)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE SIGNE LE 28/09/2012 (2021-05-04)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (2022-02-21)
- UN AVENANT N° 20 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 28/06/2000 (2022-10-10)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (2023-04-14)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE VOTE ELECTRONIQUE (2023-04-12)
- UN ACCORD CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE (2023-07-19)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (2022-11-14)