Accords d'entreprise chez TAO - TAPE A L'OEIL
Les négociations entre la direction de TAO - TAPE A L'OEIL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TAO - TAPE A L'OEIL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TAO - TAPE A L'OEIL
Siret : 38963263901139
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2018-01-25)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE (2018-01-25)
- Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée (2018-09-26)
- NAO (2019-12-26)
- ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES (2019-12-24)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE ECONOMIQUE SOCIAL (2019-03-12)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET SON FONCTIONNEMENT AU SEIN DE L'UES TAPE A L'OEIL (2019-03-20)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE D’APPLICATION GEOGRAPHIQUE DES CRITERES D’ORDRE DE LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE (2021-01-27)
- Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée (2021-02-03)
- Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à l'organisation des congés payés et jours de repos (2021-03-26)
- Accord relatif au compte épargne temps (2021-09-20)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE (2021-12-31)
- ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2022-01-20)
- Accord aménageant le temps de travail sur une période annuelle (2022-06-28)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - AVENANT N°1 - OBJECTIFS DE PROGRESSION (2022-08-09)
- Accord Forfait Mobilités Durables (2022-10-20)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE (2022-12-15)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX OBJECTIFS DE PROGRESSION DE L’INDEX EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES (2023-02-14)