Accords d'entreprise chez TITANOBEL
Les négociations entre la direction de TITANOBEL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TITANOBEL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TITANOBEL
Siret : 42125183600019
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2018-06-19)
- TELETRAVAIL (2018-06-19)
- accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (2018-06-19)
- Accord de report des élections et de prorogation des mandats des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement (2018-07-23)
- Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la société Titanobel (2019-12-10)
- accord collectif d'entreprise relatif au comité social économique et son fonctionnement (2019-03-14)
- ACCORD SALARIAL 2019 (2018-11-28)
- AVENANT N° 7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 2008 (2020-12-08)
- Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la société TITANOBEL (2020-12-10)
- Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée (2021-12-13)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail (2022-02-18)
- Accord relatif au périmètre du Groupe et à la constitution du Comité de Groupe Titanobel (2022-04-20)
- Avenant N° 8 à l'accord d'entreprise (2022-06-22)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles (2022-09-06)
- Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée (2022-11-16)
- AVENANT N°9 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 2008 (2023-01-16)