Avenant 27-4
a l’Accord relatif a l’Harmonisation
de la Classification des Emplois « V Branches »

du 12 juillet 2019

Entre les soussignés :

Entre l’Unité Economique et Sociale AGRIAL reconnue par accord en date du 26 juin 2000 qui au jour de la signature des présentes est constituée exclusivement des sociétés suivantes ainsi que cela ressort d’un avenant n° 1-8 en date du 05 juin 2018 à l’accord du 26 juin 2000 :

• La société coopérative AGRIAL, société coopérative agricole à capital variable, dont le siège social est situé 4 rue des Roquemonts - 14000 CAEN, immatriculée au RCS de Caen sous le numéro 428 611 719, représentée par Monsieur , agissant en qualité de Directeur général de la branche agricole ;

• La société DISTRICO, société par actions simplifiée, au capital de 39 995 085,64 €, dont le siège social est situé 50, place Georges Pompidou - CS 63709 - 50009 SAINT LO Cedex, immatriculée au RCS de Coutances sous le numéro 353 669 419, représentée par Monsieur , agissant en qualité de représentant de la société FINADIS, Président de la société DISTRICO ;

• La société DISTRISERVICES, société par actions simplifiée, au capital de 1 198 384,00 €, dont le siège social est situé 50, place Georges Pompidou - CS 63709 - 50009 SAINT LO Cedex, immatriculée au RCS de Coutances sous le numéro 353 663 677, représentée par Monsieur , agissant en qualité de représentant de la société DISTRICO, Président de la société DISTRISERVICES ;

• La société BENOIST, société par actions simplifiée, au capital de 660 121,00 €, dont le siège social est situé rue de la Prairie BP 2 - 72110 BONNETABLE, immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro 695 650 036, représentée par Monsieur , agissant en qualité de représentant de la société FINAMONT, Président de la société BENOIST ;

• La société BENOIST SEM, société par actions simplifiée, au capital de 666 743,00 €, dont le siège social est situé rue de la Prairie BP 2 - 72110 BONNETABLE, immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro 407 958 719, représentée par Monsieur , agissant en qualité de représentant de la société FINASEM, Président de la société BENOIST SEM ;

• La société CENTRE SEM, union de coopératives agricoles, à capital variable, dont le siège social est situé La Gare - 37310 REIGNAC SUR INDRE, immatriculée au RCS de Tours sous le numéro 318 052 735, représentée par
  Monsieur , agissant en qualité de Président du directoire ;

• La société SEMARA, société par actions simplifiée, au capital de 5 000 000,00 €, dont le siège social est situé rue de la ZI la Pitoisiere 2 - 72170 MARESCHE, immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro 749 939 351, représentée par
  Monsieur , agissant en qualité de représentant de la société BENOIST SEM, Président de la société SEMARA ;

• La société VEGAM, société par actions simplifiée, au capital de 403 032,00 €, dont le siège social est situé 2 route de Fougères - 35510 CESSON SEVIGNE, immatriculée au RCS de Rennes sous le numéro 679 200 071, représentée par Monsieur , agissant en qualité de représentant de la société FINAMONT, Président de la société VEGAM ;

• La société VERN ALIMENTS, société par actions simplifiée, au capital de 1 733 000,00 €, dont le siège social est situé 19 rue de la Motte - 35770 VERN SUR SEICHE, immatriculée au RCS de Rennes sous le numéro 435 299 334, représentée par Monsieur , agissant en qualité de représentant de la société FINAMONT, Président de la société VERN ALIMENTS ;

• La société AGRIAL COOP MANAGEMENT, société par actions simplifiée, au capital de 500 000,00 €, dont le siège social est situé 4 rue des Roquemonts - 14000 CAEN, immatriculée au RCS de Caen sous le numéro 812 774 933, représentée par Monsieur , agissant en qualité de Président ;

• La société AVENIR AGRI, société par actions simplifiée, au capital de 7 500,00 €, dont le siège social est situé boulevard de l’Industrie – Belleville sur Vie - 85170 BELLEVIGNY, immatriculée au RCS de La Roche-Sur-Yon sous le numéro 500 945 480, représentée par Monsieur , agissant en qualité de représentant de la société FINAMONT, Président de la société AVENIR AGRI ;

• La société OUESTMIN, société par actions simplifiée, au capital de 4 000 000,00 €, dont le siège social est situé Parc d’activités de Plaisance – 35133 SAINT SAUVEUR DES LANDES, immatriculée au RCS de Rennes sous le numéro 815 380 936, représentée par Monsieur , agissant en qualité de représentant de la société AGRIAL, membre du conseil d’administration, dûment habilité aux présentes.

• La société NOV-A RECHERCHE, société par actions simplifiée, au capital de 9 000 000,00 €, dont le siège social est situé 4 rue des Roquemonts - 14000 CAEN, immatriculée au RCS de Caen sous le numéro 790 836 290, représentée par Monsieur , agissant en qualité de représentant de la société NOV-A, Président de la société NOV-A RECHERCHE.

L’ensemble des sociétés sont représentées par Monsieur , spécialement mandaté pour conclure le présent avenant par les entreprises parties à cet avenant.

d’une part,

Et les organisations syndicales représentatives au sein desdites sociétés, représentées par :

• La F.G.A. C.F.D.T., représentée par Madame , Messieurs , délégués syndicaux ;

• La SNCoA C.F.E. C.G.C., représentée par Messieurs , délégués syndicaux ;

d’autre part,

Il a d’abord été exposé ce qui suit :

En 2003, l’avenant n°15-1 à l’accord relatif à l’harmonisation de la classification des emplois « V branches » a défini la classification des emplois dans les Usines d’aliment des sociétés de l’Unité Economique et Sociale AGRIAL.

Le présent avenant a pour objet de redéfinir les emplois ayant trait à la fabrication d’aliments et à l’entretien.

En conséquence, il a été convenu ce qui suit :

Champ d’application - Objet

Le présent avenant s’applique aux salariés relevant du périmètre des Usines d’Aliment des sociétés de l’UES AGRIAL.

A compter du 1^er juillet 2019, il annule et remplace les dispositions relatives à la classification des emplois de la fabrication d’aliments et de l’entretien contenus dans l’avenant n°15-1 du 25 septembre 2003.

Révision et définition des emplois

A compter du 1^er juillet 2019, le libellé et la classification des emplois sont les suivants.

Les fiches de poste sont annexées au présent avenant.

Libellé Emploi à compter du 1er juillet 2019	Coefficient
Transverse
Employé de travaux ordinaires	205
Fabrication d’Aliments
Conducteur d’installation 1er ech	235
Conducteur d’installation 2ème ech	260
Conducteur d’installation 3ème ech	280
Pilote d’installation	300
Responsable de fabrication 1er ech	350
Responsable de fabrication 2ème ech	380
Entretien - Maintenance
Electromécanicien 1er ech	240
Electromécanicien 2ème ech	280
Electromécanicien 3ème ech	330
Electromécanicien 4ème ech	350

Modalités d’application

Les parties rappellent que :

• La présente révision de classification est un repositionnement de chaque emploi dans l’échelle des coefficients ;

• Si elle n’a pas pour objet de conduire à une revalorisation des salaires, en aucun cas elle ne peut entraîner une diminution de rémunération des salariés présents dans l’entreprise au jour de la mise en œuvre de la présente révision de classification ;

• Chaque salarié recevra un courrier lui indiquant son emploi et le coefficient hiérarchique qui lui est affecté à compter du 1^er juillet 2019.

Durée - Révision

Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée et s’appliquera à compter du 1^er juillet 2019.

Il pourra être révisé pendant sa durée d’application, par avenant conclu entre les parties signataires.

Il pourra être dénoncé par l’une des parties signataires moyennant un préavis de trois mois.

Publicité

Le présent avenant sera déposé par la direction auprès du secrétariat-greffe du conseil de prud’hommes que sur la plateforme de téléprocédure du ministère du travail. Il sera affiché dans l'entreprise sur les emplacements réservés à la communication avec le personnel.

Fait à Caen, le 12/07/2019

En 10 exemplaires originaux

Le Directeur général de la Branche Agricole, Les organisations syndicales,

Pour la F.G.A. C.F.D.T. :

Pour la SNCoA C.F.E.-C.G.C. :

ANNEXES

CLASSIFICATION DES EMPLOIS

TRANSVERSE

FABRICATION D’ALIMENTS

Emplois	Fiche de poste
Conducteur d’installation 1er ech	Conducteur d’installation (2 pages)
Conducteur d’installation 2ème ech
Conducteur d’installation 3ème ech
Pilote d’installation
Responsable de fabrication 1er ech	Responsable de fabrication (2 pages)
Responsable de fabrication 2ème ech

ENTRETIEN - MAINTENANCE

Emplois	Fiche de poste
Electromécanicien 1er ech	Electromécanicien 1er échelon (1 page)
Electromécanicien 2ème ech	Electromécanicien 2ème échelon (1 page)
Electromécanicien 3ème ech	Electromécanicien 3ème échelon (1 page)
Electromécanicien 4ème ech	Electromécanicien 4ème échelon (1 page)

Fiche de poste : CONDUCTEUR D’INSTALLATION

Missions :

• Conducteur d’installation 1^er échelon : Ouvrier responsable de la conduite d’une installation comprenant plusieurs machines simples

• Conducteur d’installation 2^ème échelon : Ouvrier responsable de la conduite, la surveillance et l’entretien courant d’une installation nécessitant des opérations multiples ou complexes.

• Conducteur d’installation 3^ème échelon : Ouvrier responsable de la conduite, la surveillance et l’entretien de plusieurs installations nécessitant des opérations multiples ou complexes.

• Pilote d’installation : Assure les fonctions de surveillance générale des installations du site

Se référer aux fiches de mission associées qui définissent les différentes tâches acquises (selon les échelons) :

☐ Responsable magasin &/ou Réception MP &/ou Echantillonnage

☐ Dosage &/ou Broyage, concassage

☐ Conducteur de presse &/ou conducteur de ligne thermisée

☐ Chargement vrac &/ou conditionnement

Sécurité / Environnement :

• Port des protections individuelles (Tenue, chaussures de sécurité, gants, casquette, protections auditives …)

• Arrêter et consigner les machines en cas de danger

• Appliquer des consignes d’urgences

• Appliquer des consignes de sécurité pour les machines et le personnel

• Informer son supérieur hiérarchique en cas de situation de danger matériel ou humain

• En cas d’absence du supérieur hiérarchique, si un accident survient, prend toutes les dispositions nécessaires (appel des secours, évacuation de l’usine, …)

Maintenance et entretien :

• Prévenir le service entretien pour toute panne ou anomalie et les consigner sur le cahier entretien

• Assurer le nettoyage des machines et des locaux selon les consignes et le planning défini

• Assurer le nettoyage de son lieu de travail

• Assurer la préparation et la mise en route des machines

Qualité (Assurance et Contrôle) :

• Participer à la mise en place d’améliorations sur les conditions de travail, la qualité

• Rendre compte au chef de fabrication en cas de dérive qualité ou technique + fiche anomalie

• Appliquer les procédures et compléter les enregistrements qualité et fabrication

Excellence opérationnelle :

Chacun à son niveau d’expérience dans l’entreprise doit être impliqué au sein de l’excellence opérationnelle selon 4 échelons :

☐ 1^er échelon : Application

☐ 2^ème échelon : Force de proposition

☐ 3^ème échelon : Mise en œuvre

☐ 4^ème échelon : Animation

Compétences bureautiques :

☐ Pack office

☐ Messagerie Outlook

☐ Nutriciel / OET

Relation internes / externes :

Internes : Tout personnel usine

Externes : Fournisseurs de matériel

Remplacements :

Se référer à la grille de polyvalence en vigueur.

Niveau de qualification initiale requise :

• BAC/BT ou expérience équivalente

• Période d’adaptation égale ou supérieure à 3 mois

Fiche de poste : RESPONSABLE DE FABRICATION

Mission : Assurer les volumes, qualités et disponibilité des produits

• Responsable de fabrication 1^er échelon : il a la maîtrise d’un site « dit simple »

• Responsable de fabrication 2^ème échelon : il a la maîtrise d’un site « dit complexe » (usines plus complexes et/ou avec plus de processus) et a la capacité de remplacer le responsable de site en son absence.

Fonction principale :

• Assurer l’application des directives

• Organiser et suivre le déroulement des processus de production

• Assurer le reporting de ses activités

• Fixer avec les collaborateurs les priorités et les moyens à mettre en action dans leurs domaines

• Assurer l’approvisionnement des sacs et BB MP (simples ou additifs)

• Effectuer l’inventaire en fin de mois

• Être responsable de l’exécution des plannings de fabrication et de livraison des aliments

• Veiller au respect des contraintes réglementaires, notamment en termes de sécurité sur le site

• Participer aux possibilités de réduction des coûts, dont les investissements

• Construire le planning de nettoyage du matériel et des zones d’activités

• Planifier le nettoyage et le vide périodique des cellules

• S’assurer de la bonne exécution de l’ensemble du nettoyage

• Être responsable du respect des procédures liées à son domaine d’activité

• Gérer et renseigner les différentes interfaces nécessaires au bon fonctionnement de l’outil de production

• Analyse les réclamations et les non-conformités liées à son activité. Propose les actions correctives et préventives nécessaires

• Assurer la gestion des retours élevages et des produits non conformes

• Assurer la mise en place des nouvelles formules si nécessaire

Sécurité / Entretien / Environnement :

• Maintenir le matériel &/ou les bâtiments de son périmètre d’activité

• Mettre en place et veiller à l’application des directives permettant de développer la sécurité, l’hygiène et la protection de l’environnement

• Informer son supérieur hiérarchique en cas de situation de danger matériel ou humain

• En cas d’absence du supérieur hiérarchique, si un accident survient, prendre toutes les dispositions nécessaires (appel des secours, évacuation de l’usine, …)

• Plan de prévention avec les entreprises extérieures si absence du responsable de site

Qualité (assurance et contrôle) :

• Suggérer et participer à la mise en place d’améliorations sur les conditions de travail, la qualité et la fiabilité de la fabrication et informer le responsable de site et le responsable assurance qualité d’une dérive qualité ou technique

• Appliquer et faire appliquer les procédures, instructions et contrôles

• Être garant de la qualité des produits (réception MP, granulométrie, durabilité, …)

Excellence opérationnelle :

Chacun à son niveau d’expérience dans l’entreprise doit être impliqué au sein de l’excellence opérationnelle selon 4 échelons :

☐ 1^er échelon : Application

☐ 2^ème échelon : Force de proposition

☐ 3^ème échelon : Mise en œuvre

☐ 4^ème échelon : Animation

Compétences bureautiques :

☐ Pack Office

☐ Messagerie Outlook

☐ Nutriciel / OET

Relations et communication :

Interne : Personnel usine

• Informer des résultats obtenus et des difficultés rencontrées

• Être en relation fonctionnelle avec l’ensemble des services des usines

• Fixe avec les collaborateurs les priorités et les moyens à mettre en action dans leurs domaines

Remplacements :

Se référer à la grille de polyvalence en vigueur.

Niveau de qualification initiale nécessaire :

• BTS, DUT ou niveau équivalent acquis pas expérience

• Période d’adaptation égale ou supérieure à 1 an

Fiche de poste : ELECTROMECANICIEN 1^er échelon

MISSION : Assure l’entretien préventif, correctif et curatif mécaniques du matériel et travaux neufs

Fonction principale :

• Entretien préventif

• Contrôler le matériel de l’usine en suivant le plan de maintenance préventif

• Effectuer les changements de pièces nécessaires

• Vérifier la conformité des pièces à réception

• Etablir par écrit les demandes de pièces

• Dépannages mécaniques – Correctif et Curatif

• Prendre toutes les mesures nécessaires au dépannage immédiat des machines en cas d’arrêt de la fabrication

• Réaliser les réparations demandées par le personnel sur le classeur d’entretien en fonction des urgences

• Noter les interventions sur document prévu pour enregistrement (GMAO) par le responsable maintenance

• Participer aux dépannages de la chaudière

Fiche de poste : ELECTROMECANICIEN 2^ème échelon

MISSION : Assure la maintenance préventive – corrective et curative + Tavaux Neufs

Fonction principale :

• Entretien préventif

• Contrôler le matériel de l’usine en suivant le plan de maintenance préventif

• Effectuer les changements de pièces nécessaires

• Réaliser les demandes de pièces au technicien entretien

• Vérifier la conformité des pièces à réception

• Dépannages mécaniques et électriques

• Prendre toutes les mesures nécessaires au dépannage immédiat des machines en cas d’arrêt de la fabrication

• Réaliser les réparations demandées par le personnel sur le classeur d’entretien en fonction des urgences

• Noter les interventions sur la GMAO

• Effectuer les dépannages de la chaudière

• Travaux neufs électriques

• Responsable de l’installation du nouveau matériel

• Réaliser les modifications d’installations électriques

• Plan électriques

• Réaliser les plans électriques et leurs modifications. Être responsable de leur classement.

Fiche de poste : ELECTROMECANICIEN 3^ème échelon

MISSION : Assure l’entretien préventif, les dépannages et les travaux neufs électriques

Fonction principale :

• Entretien préventif

• Contrôler le matériel de l’usine en suivant le plan de maintenance préventif

• Effectuer les changements de pièces nécessaires

• Etablir par écrit les demandes de pièces

• Vérifier la conformité des pièces à réception

• Participer à l’inventaire

• Dépannages mécaniques et électriques

• Prendre toutes les mesures nécessaires au dépannage immédiat des machines en cas d’arrêt de la fabrication

• Réaliser les réparations demandées par le personnel sur le classeur d’entretien en fonction des urgences

• Noter ou faire noter les interventions sur la GMAO

• Effectuer les dépannages de la chaudière

• Travaux neufs électriques

• Etre responsable de l’installation du nouveau matériel

• Réaliser les modifications d’installations électriques

• Plans électriques

• Réaliser les plans électriques du nouveau matériel

• Réaliser les modifications d’installations électriques

• Suivi chaudière

Réaliser les contrôles de qualité d’eau et les purges quotidiennement

Fiche de poste : ELECTROMECANICIEN 4^ème échelon

MISSION : Répondant aux missions de l’électromécanicien 3^ème échelon, il est amené à intervenir sur l’ensemble des installations automatisées, simples et complexes.

Il réalise tous travaux, simples et complexes, de montage, démarrage, dépannage et d’entretien sur toutes installations pourvues d’automates programmables et de matériel à logique électronique, et à intervenir dans d’autres domaines techniques tels que le froid, pneumatique, hydraulique… lui permettant d’assurer la maintenance des matériels.