Accords d'entreprise chez T E S - TOYOTOMI EUROPE
Les négociations entre la direction de T E S - TOYOTOMI EUROPE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez T E S - TOYOTOMI EUROPE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de T E S - TOYOTOMI EUROPE
Siret : 48070321400019
Adresse : null
- Accord collectif d'entreprise sur la durée et l'organisation du temps de travail (2018-04-03)
- Protocole d'Accord relatifs aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 (2018-04-03)
- Accord collectif d'entreprise sur la mise en place du contrat à durée déterminée à objet défini (2018-06-01)
- Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019 (2019-04-01)
- Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique au sein de la société Toyotomi (2018-12-20)
- Avenant n°1 à l'accord collectif instituant un compte épargne temps dans l'entreprise (2020-03-28)
- Protocole d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021 (2021-03-31)
- Accord collectif d'entreprise sur la durée et l'organisation du temps de travail signé le 3 Avril 2018 et modifié le 6 septembre 2021 (2021-09-06)
- accord d'entreprise relatif aux équipes de suppléance signé le 27/10/2014 et modifié le 13/01/2022 (2022-01-13)
- Protocole d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (2022-03-29)
- Avenant n°1 au protocole d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (2022-08-24)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail au sein de Toyotomi Europe (2022-12-12)
- Protocole d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2023 (2023-03-30)