Accords d'entreprise chez SMCM - LA MEUSIENNE
Les négociations entre la direction de SMCM - LA MEUSIENNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SMCM - LA MEUSIENNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SMCM - LA MEUSIENNE
Siret : 48572001500018
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE COLLECTIVE (2017-12-11)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2018 AU SIEN DE L'ENTREPRISE LA MEUSIENNE (2018-02-21)
- Avenant à l'accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2018 (2018-03-26)
- Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de la Société LA MEUSIENNE (2020-07-22)
- Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2020 au sein de l'entreprise LA MEUSIENNE (2020-02-17)
- Protocole d'Accord Préélectoral (2019-04-23)
- Accord relatif au Dialogue Social et au Fonctionnement des Instances représentatives du Personnel (2019-03-28)
- Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2019 (2019-02-28)
- Accord collectif portant attribution d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (2019-03-01)
- ACCORD DE TELETRAVAIL (2020-11-18)
- Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2021 au sein de l'Entreprise LA MEUSIENNE (2021-03-15)
- Accord collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2022 (2022-03-04)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2023 (2023-02-22)
- ACCORD COLLECTIF ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE (2023-04-12)
- PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL (2023-04-27)