Accords d'entreprise chez ASSOCIATION SAINT DOMINIQUE
Les négociations entre la direction de ASSOCIATION SAINT DOMINIQUE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASSOCIATION SAINT DOMINIQUE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASSOCIATION SAINT DOMINIQUE
Siret : 66601060800030
Adresse : null
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (2017-10-20)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (2020-07-17)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (2019-10-15)
- AVENANT 2020-1 A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (2020-11-27)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (2021-06-08)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D ATTRIBUTION PRIME DECENTRALISEE (2022-07-05)
- AVENANT ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2022-09-13)
- ACCORD ENTREPRISE SUR L EGALITE HOMMES FEMMES (2022-09-13)
- accord cadre sur les modalités d'organisation de la NAO (2023-02-02)
- Modalités d'attribution de la prime décentralisée (2023-09-04)
- Accord d'entreprise relatif à la prime de rappel et à la prime fonctionnelle (2023-09-04)
ASSOCIATION SAINT DOMINIQUE
Siret : 66601060800014
Adresse : Place du Docteur Mouret 43100 Brioude