Accords d'entreprise chez BERNARD
Les négociations entre la direction de BERNARD et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BERNARD précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BERNARD
Siret : 69202681800090
Adresse : null
- Accord relatif au télétravail regulier population Attachés Commerciaux (2018-04-12)
- Accord relatif à l'application volontaire des accords de branche relatifs aux rémunérations brutes minimales garanties (2018-04-12)
- négociations annuelles obligatoires accord NAO 2018 categorie TAM et cadres (2018-04-12)
- ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE (2018-11-23)
- Accord d'entreprise sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'année 2020 (2020-06-10)
- Accord d'entreprise sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail pour l'année 2019 (2019-05-15)
- Accord NAO 2021 (2021-05-12)
- Accord Egalité Professionnelle et Qualité de vie au Travail (2021-05-12)
- Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de BERNARD FRANCE SAS (2021-10-27)
- Accord sur la journée de solidarité (2022-05-11)
- Avenant n°1 à l'accord sur la mise en œuvre du dispositif de classification conventionnelle du 05/07/2013 (2022-05-23)
- Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections 2022 des membres du CSE (2022-10-03)
- Avenant révision accord fonctionnement du CSE BERNARD SAS du 23/11/2018 (2022-11-07)
- Accord relatif à la NAO 2023 - Catégories Employés et TAM (2023-03-22)