ACCORD DE GROUPE

ACCORD RELATIF a la mobilité durable du groupe Egis
	21 janvier 2021

ACCORD RELATIF a la mobilité durable
du groupe Egis

ENTRE

D’UNE PART,

Les sociétés du groupe Egis parties au présent Accord, représentées par Madame Sabine BONNARD, Directrice des Ressources Humaines Groupe, ayant tous pouvoirs à l’effet des présentes,

ET D’AUTRE PART,

Les organisations syndicales représentatives dans le groupe Egis représentées par leurs coordinateurs syndicaux :

• Pour la CFE-CGC :

Chantal ROUVRAIS

Anne MARSOT

• Pour la CGT :

Vincent JOUBERTON

Didier LEPRINCE

• Pour la F3C CFDT :

Sarah PAQUET

Christian COSTE

Il a été conclu le présent Accord de Groupe.

Sommaire

PREAMBULE

1 - Priorité A la santé et a la sécurite lors des déplacements 5

2 - INciter financièrement au recours aux modes de déplacement plus propres : le Forfait mobilités durables 6

2.1 - Modes de transport éligibles au forfait mobilités durables 6

2.2 - Montant et plafond du forfait mobilités durables 6

2.3 - Modalités 7

3 - FACILITER le recours A des MODES DE DEPLACEMENT plus propres 8

3.1 - Plans de mobilité* 8

3.2 - Infrastructures pour vélos 9

3.3 - Outil pour organiser le covoiturage au sein du Groupe 9

3.4 - Electrifier la flotte de véhicules d’ici fin 2023 9

3.5 - Mise à disposition de bornes de recharge pour véhicules électriques 9

4 - DISPOSITIONS FINALES 10

4.1 - Champ d’application du présent accord 10

4.2 - Date d’entrée en vigueur, durée et effet 10

4.3 - Suivi 10

4.4 - Révision et dénonciation 10

4.5 - Dépôt et publicité de l’accord 11

ANNEXE 1 – SOCIETES DU GROUPE EGIS COMPRISES DANS LE CHAMP D’APPLICATION DU PRéSENT ACCORD 13

PREAMBULE

Depuis de nombreuses années, le groupe Egis renforce, en lien avec ses orientations stratégiques, sa politique et ses engagements en matière de développement durable et de transition énergétique.

L’évolution de nos mobilités, en adoptant de nouvelles pratiques de travail permettant de limiter les déplacements et en favorisant le recours aux transports alternatifs à la voiture individuelle thermique, s’inscrit pleinement dans cette démarche. L’objectif premier étant de réduire les émissions de gaz à effet de serre et la pollution de l’air.

A ce titre, plusieurs accords et dispositifs groupe contribuent déjà à une transition vers une mobilité plus durable. 

Ainsi, dès 2013, le Groupe a mis en place un outil de visioconférence et a conclu avec les partenaires sociaux un accord organisant le recours au télétravail, ce qui a contribué, en réduisant certains déplacements des collaborateurs, à limiter l’impact écologique du Groupe.

En 2016, la Direction et les organisations syndicales ont souhaité, dans le cadre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, favoriser l’utilisation d’un mode de transport alternatif à la voiture en mettant en place l’indemnité kilométrique vélo.

En 2018, la conclusion d’un accord sur la qualité de vie au travail a permis de réaffirmer la nécessité d’optimiser autant que possible les déplacements professionnels, notamment par l’utilisation des outils numériques.  Dans la continuité de cet accord, les partenaires sociaux ont révisé l’accord de groupe relatif au télétravail de manière à introduire davantage de souplesse dans la fixation des jours de télétravail régulier.

Dans le cadre de la loi d’orientation des mobilités du 24 décembre 2019, le Groupe et les partenaires sociaux ont souhaité poursuivre leur engagement par la conclusion d’un accord de groupe sur la mobilité durable visant en particulier à mettre en place le forfait mobilités durables et à faciliter le recours à des modes de déplacement plus propres.

Priorité A la santé et a la sécurite lors des déplacements

Les activités du Groupe conduisent une large majorité des collaborateurs à se déplacer.

La priorité reste la santé et la sécurité pour l’ensemble des déplacements, qu’ils soient professionnels ou qu’ils concernent les trajets entre le domicile et le lieu de travail.

Pour prévenir les risques d’accident, il est rappelé l’importance :

• du respect du Code de la route et des autres usagers ;

• de l’utilisation des équipements de signalisation (gilet réfléchissant, avertisseur sonore, écarteur de danger…) et de protection (casque…), en particulier pour l’usage du vélo et des nouveaux engins de déplacement personnels ;

• de l’entretien régulier des modes de transport utilisés.

Des actions de sensibilisation et d’information à destination de l’ensemble des collaborateurs seront organisés en vue de rappeler l’importance de respecter ces règles et d’adopter les bonnes pratiques en matière de déplacements.

Ces actions pourront prendre différentes formes et par exemple :

• Des communications sur le fil d’actu, sur les écrans des sites équipés… ;

• L’organisation d’actions, de type ateliers de sensibilisation ou de formation.

Les « instants sécurité » pourront également être utilisés pour aborder ces thématiques.

Par ailleurs, le Groupe rappelle la nécessité pour chaque collaborateur de rationaliser et d’optimiser autant que possible ses déplacements professionnels, notamment par l’utilisation des outils numériques permettant l’organisation des échanges et des réunions à distance.

Tout déplacement professionnel doit être effectué prioritairement en transports en commun (train, métro, bus et tram).

Les déplacements professionnels en voiture doivent rester exceptionnels et dans tous les cas, les collaborateurs doivent favoriser le covoiturage lorsqu’il est possible.

INciter financièrement au recours aux modes de déplacement plus propres : le Forfait mobilités durables

Modes de transport éligibles au forfait mobilités durables

Les sociétés comprises dans le champ d’application du présent accord participent aux frais engagés par leurs salariés se déplaçant en France entre leur résidence habituelle et leur lieu habituel de travail :

• Avec leur vélo ou leur vélo à assistance électrique

• Avec leur trottinette ou leur trottinette à assistance électrique

• En covoiturage avec un ou plusieurs collaborateurs du Groupe

Cette participation prend la forme d’une allocation forfaitaire appelée « forfait mobilités durables ».

Montant et plafond du forfait mobilités durables

Le montant du forfait mobilités durables est fixé à :

• 20€ par mois pour les salariés dont le trajet est compris entre 1 km et 10 km ;

• 30€ par mois pour les salariés dont le trajet est de plus de 10 km.

Le trajet effectué pris en compte pour le calcul du forfait mobilités durables correspond à la distance la plus courte en voiture et également sécurisée à vélo et en trottinette, sur la base des itinéraires recommandés selon le mode de transport par les calculateurs d’itinéraires, entre la résidence habituelle du salarié et son lieu habituel de travail ou encore le cas échéant entre sa résidence habituelle et la gare ou la station de transport en commun ou entre son lieu de travail habituel et la gare ou la station de transport en commun.

Un seul trajet aller et un seul trajet retour par jour travaillé seront pris en compte.

Ce forfait mobilités durables sera versé à condition de réaliser un minimum de 80% des trajets effectués dans le mois avec un ou plusieurs des modes de transport précités.

Conformément aux dispositions réglementaires en vigueur, les salariés à temps partiel, employés pour un nombre d'heures inférieur à la moitié de la durée légale hebdomadaire de travail bénéficient du forfait mobilités durables calculé à due proportion du nombre d'heures du temps partiel par rapport à la moitié de la durée légale du travail.

Par exemple, un salarié employé à temps partiel à 40% et dont le trajet est de plus de 10 km bénéficie du forfait mobilité durables calculé comme suit: 30€ x 40/50 = 24€ par mois.

L’attribution du forfait mobilités durables sur un mois donné est conditionnée à l’absence de prise en charge par l’employeur d’une partie des frais d’abonnement de transports publics ou de services publics de location de vélos.

Sous la réserve précédente, la prise en charge du forfait mobilités durables est toutefois cumulable dans l’année avec la prise en charge obligatoire par l’employeur d’une partie des frais d’abonnement aux transports publics ou de services publics de location de vélos. L’avantage résultant de ces prises en charge cumulées ne pourra pas dépasser :

• 400€ par an ;

• ou le montant de la prise en charge des frais d’abonnement de transports publics ou de services publics de location de vélos si cette prise en charge excède 400€.

Modalités

Les salariés bénéficieront du forfait mobilités durables à condition d’adresser une attestation sur l’honneur entre début janvier et fin février de l’année N+1 qui précisera les mois concernés sur l’année N par l’utilisation effective d’un ou plusieurs modes de transport dans les conditions précitées.

Un contrôle sera effectué sur le montant de la prise en charge des frais d’abonnement aux transports publics ou de services publics de vélos dont a bénéficié le collaborateur sur l’année précédente :

• Si cette prise en charge est inférieure à 400€, le forfait mobilités durables pourra être versé à concurrence de 400€.

• Si cette prise en charge est supérieure à 400€, il n’y aura pas de versement de forfait mobilités durables.

Le forfait mobilités durable sera versée au bénéficiaire une fois par an sur la paie de mars N+1, en fonction des éléments déclarés par le bénéficiaire dans son attestation sur l’honneur, que la société pourra contrôler.

Il est précisé que les salariés bénéficiant du forfait mobilités durables renoncent à utiliser une place de parking voiture de leur site pendant le mois considéré, sauf en cas de covoiturage. Il en est de même pour les personnes utilisant les transports en commun.

FACILITER le recours A des MODES DE DEPLACEMENT plus propres

Plans de mobilité*

Le Plan de mobilité est un ensemble de mesures qui vise à optimiser et augmenter l’efficacité des déplacements liés à l’activité de l’entreprise et en particulier ceux de ses salariés, dans une perspective de diminution des émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques et de réduction de la congestion des infrastructures et des moyens de transports.

La Plan de mobilité doit permettre :

• De favoriser des alternatives à la mobilité individuelle réalisée en voiture pour les déplacements domicile – lieu de travail

• D’optimiser les déplacements professionnels en évitant, quand cela est possible, les déplacements en voiture ou en les réduisant.

Les parties signataires souhaite insister sur l’importance pour les entités du Groupe Egis de mettre en œuvre des mesures adaptées à leur implantation et leur contexte local en complément des dispositions du présent accord.

Il est ainsi convenu qu’un Plan de mobilité, couvrant nécessairement les sites implantés en France et regroupant un effectif d’au moins 100 salariés, est élaboré.

A la date de signature du présent accord, les sites concernés sont les suivants :

• Balma

• Toulouse Mesplé

• Lyon le Carat

• Montpellier

• Montreuil

• Guyancourt Start

• Wasquehal

Ce Plan de mobilité prévoit, en lien avec les différentes parties prenantes (collectivités locales, sociétés de transport…), des actions visant notamment à :

• Adopter de nouvelles pratiques de travail pour éviter les déplacements

• Inciter à prendre les transports en commun

• Favoriser les mobilités actives

• Promouvoir les mobilités partagées

• Opter pour des déplacements moins polluants

Dans ce cadre, il devra, dans la mesure du possible, mettre à disposition des collaborateurs des tarifs préférentiels pour les services de mobilités partagés (location ou mise à disposition en libre-service de vélos, d’engins de déplacement personnels, services d’autopartage…).

L’élaboration du Plan de mobilité sera pilotée par la Direction Technique Innovation et Développement Durable qui le mettra à jour, si nécessaire, tous les 3 ans.

*Pour information, le Plan de mobilité Egis est disponible à date sur l’intranet Groupe dans la rubrique DD/RSE (partie « documents de référence »).

Egalement, l’élaboration d’un Plan de mobilité inter-entreprises sera recherchée, si cela peut permettre de mettre en place des actions à plus grande échelle.

Infrastructures pour vélos

Les parties rappellent l’importance de mettre à disposition des cyclistes des infrastructures permettant le stationnement sécurisé de vélos.

Le Groupe s’engage, en fonction de la demande, à mener si nécessaire un état des lieux des infrastructures mises à disposition pour les vélos sur un site en France métropolitaine. En fonction des besoins exprimés, le Groupe regardera en lien avec le propriétaire du site, les possibilités d’aménagement pour le stationnement des vélos.

Des actions de sensibilisation à destination de l’ensemble des collaborateurs de type ateliers seront organisées.

Outil pour organiser le covoiturage au sein du Groupe

Un outil est mis à disposition sur l’intranet du Groupe pour organiser le covoiturage.

L’accès à cet outil est possible pour tous les collaborateurs du Groupe, qu’ils soient éligibles ou non au forfait mobilités durables.

Chaque collaborateur du Groupe peut ainsi renseigner son trajet et partager les informations utiles (lieu de rendez-vous, horaires de départ et de retour,…).

Electrifier la flotte de véhicules d’ici fin 2023

Le Groupe Egis s’engage à électrifier sa flotte de véhicules, qu’ils soient de fonction ou de service, d'ici fin 2023.

Ces véhicules seront des véhicules électriques ou hybrides rechargeables.

Mise à disposition de bornes de recharge pour véhicules électriques

Le Groupe favorisera, autant que possible, le déploiement de bornes de recharge de véhicules électriques sur ses différents sites.

Ces bornes de recharge seront mises en place progressivement, en fonction des besoins exprimés et des coûts associés, et en lien avec les propriétaires des sites.

Ces bornes de recharge seront accessibles à l’ensemble des salariés du Groupe Egis venant travailler sur un même site et utilisant un véhicule électrique personnel pour venir au travail.

A titre expérimental, les bornes de recharge de véhicules électriques seront mises à disposition gratuitement des collaborateurs concernés jusqu’au 31 décembre 2022. L’avantage résultant de l’utilisation de cette borne par les collaborateurs à des fins non professionnelles sera évalué à hauteur d’un montant nul conformément aux dispositions en vigueur.

DISPOSITIONS FINALES

Champ d’application du présent accord

Conformément aux dispositions de l’article L.2232-33 du Code du travail, le présent accord s’applique aux sociétés du Groupe dont le siège social se trouve en France, relevant du champ d’application de la convention collective Syntec, et remplissant la double condition suivante :

• Etre détenues directement ou indirectement à plus de 50% par la société Egis SA ;

• Etre expressément visées à l’Annexe 1 du présent accord.

Toute autre société remplissant les conditions qui serait détenue directement ou indirectement à plus de 50% par la société Egis SA aura par ailleurs la possibilité d’adhérer ultérieurement au présent accord par la conclusion en son sein d’un accord d’adhésion.

A la suite de cette adhésion, la société adhérente sera ajoutée à la liste des sociétés figurant en Annexe 1 du présent accord.

Le présent accord cessera de s’appliquer à une société signataire ou adhérente dès lors qu’elle ne remplira plus les conditions ci-dessus et notamment d’être détenue directement ou indirectement à plus de 50% par la société Egis SA.

Date d’entrée en vigueur, durée et effet

Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée et entrera en vigueur à compter du 1er janvier 2021.

Le présent accord se substitue à la date de son entrée en vigueur à l’ensemble des dispositions ayant le même objet des accords collectifs conclus antérieurement ou postérieurement dans les sociétés comprises dans son champ d’application et en particulier aux dispositions de l’accord Groupe sur la mise en place de l’indemnité kilométrique vélo du 5 juillet 2016.

A titre transitoire, les salariés concernés bénéficieront de l’indemnité kilométrique vélo versée en mars 2021 uniquement pour la période allant du 1^er avril 2020 au 31 décembre 2020 à condition d’avoir adressé les déclarations d’intention préalables semestrielles et d’effectuer, au plus tard fin février 2021, la demande de paiement.

Le présent accord se substitue également à la date de son entrée en vigueur à tous les usages, règles ou engagements unilatéraux portant sur le même objet dans les sociétés comprises dans son champ d’application.

Suivi

Les parties signataires conviennent de mettre en place une commission de suivi du présent accord composée des coordinateurs syndicaux et de la Direction des Ressources Humaines du Groupe.

La commission se réunira par principe une fois par an.

Révision et dénonciation

Le présent accord pourra être dénoncé à tout moment par l’une des parties signataires sous réserve de respecter un préavis de trois mois.

Il pourra également faire l’objet d’une révision notamment pour prendre en compte les éventuelles évolutions législatives, réglementaires ou conventionnelles, conformément aux articles L2261-7-1 et L.2261-8 du Code du travail.

Toute demande de révision devra être portée à la connaissance des autres organisations syndicales intéressées par mail ou lettre recommandée avec accusé de réception.

Dépôt et publicité de l’accord

Le personnel sera informé du présent accord par voie d’affichage sur les panneaux prévus pour la communication avec le personnel. Il sera également déposé sur l’Intranet du Groupe où chaque collaborateur pourra en prendre connaissance ou s’en produire une copie.

Le présent accord sera déposé par voie dématérialisée auprès de l’Administration sur la plateforme de téléprocédure dédiée.

Il sera également déposé au greffe du Conseil des Prud’hommes de Versailles.

Par ailleurs, en vue de sa publication sur le site www.legifrance.gouv.fr conformément à l’article L.2231-5-1 du Code du travail, une version publiable anonymisée du présent accord sera jointe au dépôt dématérialisé, dans laquelle toute mention des noms, prénoms, paraphes et signatures des personnes physiques sera supprimée.

Le présent accord sera en outre adressé par mail à la Commission Permanente Paritaire de Négociation et d’Interprétation (secretariatcppni@CCN-BETIC.fr) pour enregistrement et conservation.

Fait à Guyancourt, le 21 janvier 2021

En 6 exemplaires originaux.

Pour EGIS
Pour la CFE-CGC	Pour la CGT	Pour la F3C CFDT

ANNEXE 1 – SOCIETES DU GROUPE EGIS COMPRISES DANS LE CHAMP D’APPLICATION DU PRéSENT ACCORD

• Egis Airport Operation

• Egis Avia

• Bureau Technique Méditerranée (BTM)

• Egis Bâtiments

• Egis Bâtiments Antilles-Guyane

• Egis Bâtiments Centre-Ouest

• Egis Bâtiments Grand est

• Egis Bâtiments International

• Egis Bâtiments Management

• Egis Bâtiments Méditerranée

• Egis Bâtiments Nord

• Egis Bâtiments Océan Indien

• Egis Bâtiments Rhône-Alpes

• Egis Bâtiments Sud-Ouest

• Egis Concept

• Egis Holding Bâtiment

• Etudes Bâtiments Ingénierie (EBI)

• INGESUD

• Egis Conseil

• Egis Data & Solutions

• Egis Forhom

• Egis Eau

• Egis Industries

• Egis Ports

• Egis Structures & Environnement

• Egis Easytrip Services

• Egis Asset Management Solutions

• Egis Projects

• Egis Road Operation

• Tollsys

• Egis Rail

• Egis SA

• Egis International

• Egis Villes & Transports

• Seaboost

• Egis Managers

• Sintra

• EXYZT

Groupe Egis
Direction des ressources humaines

www.egis-group.com