Accords d'entreprise chez SUD RHONE-ALPES DEPLACEMENTS DROME ARDECHE
Les négociations entre la direction de SUD RHONE-ALPES DEPLACEMENTS DROME ARDECHE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SUD RHONE-ALPES DEPLACEMENTS DROME ARDECHE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SUD RHONE-ALPES DEPLACEMENTS DROME ARDECHE
Siret : 75228681500010
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - POLITIQUE SALARIALE ET MESURES COMPLEMENTAIRES (2020-01-29)
- UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2020-01-31)
- UN ACCORD DE METHODE SUR LA DUREE DU PROCHAIN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES (2020-01-29)
- UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (2019-05-21)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (2020-12-10)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (2021-12-06)
- UN ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2022-09-07)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (2022-10-19)
- Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail (2023-04-24)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (2023-10-11)