Accords d'entreprise chez LES PAPILLONS BLANCS - LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE
Les négociations entre la direction de LES PAPILLONS BLANCS - LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LES PAPILLONS BLANCS - LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LES PAPILLONS BLANCS - LES PAPILLONS BLANCS DE PONT-AUDEMER ET DES CANTONS DE LA RISLE
Siret : 77557443700163
Adresse : null
- Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 7 février 2020 au 6 février 2024 (Sous réserve de l'agrément Ministériel) (2020-02-07)
- LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-03-07)
- UN ACCORD PARTIEL CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2019-03-20)
- LE MOYEN DE REPROGRAPHIE DU CSE & DU CSSCT (2019-09-17)
- Un Accord collectif d'entreprise relatif au passage de jours ouvrables en jours ouvrés (2020-11-18)
- Un Accord collectif d'entreprise relatif à la modification de période de référence des congés (2020-11-18)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (2021-07-23)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORDRE DES DEPARTS ET DE LA PERIODE DE POSE DES CONGES PAYES (2021-07-23)
- Un Accord d'entreprise relatif à la gestion du reliquat de congés (2021-09-15)
- Un accord d'entreprise relatif au renouvellement du CSE, de la CSSCT et de la mise en place de représentants de proximité (2023-01-12)