Accords d'entreprise chez A.R.T.E.S.
Les négociations entre la direction de A.R.T.E.S. et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez A.R.T.E.S. précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de A.R.T.E.S.
Siret : 77558012900085
Adresse : null
- UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES (2019-07-17)
- UN ACCORD CLÔTURANT LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2019-07-17)
- UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL (2020-09-16)
- UN PROCES VERBAL D'ACCORD CONCERNANT LA CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (2021-05-18)
- UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'EGALITE HOMMES/FEMMES AVENANT N°2 (2021-09-22)
- UN accord relatif a la mise en place du vote dématérialisé par internet 2022 (2022-02-16)
- L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2023-03-14)
- L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE H/F ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2023-03-23)
- L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2023-09-19)