Accords d'entreprise chez PAPILLONS BLANCS DU CREUSOT
Les négociations entre la direction de PAPILLONS BLANCS DU CREUSOT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez PAPILLONS BLANCS DU CREUSOT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de PAPILLONS BLANCS DU CREUSOT
Siret : 77565085600096
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE DU 13 DECEMBRE 2017 RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE (2017-12-13)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE (2018-09-20)
- ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT (2019-02-28)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS (2019-06-11)
- Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2021-11-16)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID 19 (2020-09-10)
Siret : 77565085600179
Adresse :
- AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE - EXTENSION PERIMETRE CSE (2021-12-16)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE (2022-03-03)
- ACCORD D'ADAPTATION DES REGLES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE (2022-03-03)
- ACCORD RELATIF A L'OCTROI DE CONGES POUR ENFANTS MALADES (2022-03-03)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU 20 SEPTEMBRE 2018 (2022-11-24)
- ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2022-07-07)
- Protocole d'accord préélectoral pour les élections des membres du comité social et économique (2023-01-09)