Accords d'entreprise chez SMABTP - SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP
Les négociations entre la direction de SMABTP - SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SMABTP - SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SMABTP - SOC MUTUELLE D'ASSURANCE DU BTP
Siret : 77568476402155
Adresse : null
- UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE AU SEIN DU GROUPE SMA (2018-01-19)
- NEGOCIATIONS SALARIALES (2018-01-29)
- Accord collectif relatif à la mise en place d'un comité d'entreprise Européen (2018-05-04)
- Accord relatit à la santé et à la qualité de vie au travil au sein du groupe SMA (2018-07-26)
- Procès-verbal établi dans le cadre des négociations salariales 2020 (2020-02-04)
- Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein du Groupe SMA (2019-09-26)
- Accord de méthode d’information et de consultation des partenaires sociaux au sein de l’UES SMA Avenant N°2 (2019-01-30)
- Avenant N°2 portant sur la révision de l'accord sur le dialogue social et l'exercice du droit syndical (2018-09-28)
- Avanant N°1 portant sur le vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel (2018-09-28)
- Accord en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap (2019-06-07)
- Accord sur l'égalité professionnelle, la mixité et la diversité au sein du Groupe SMA (2020-11-30)
- Avenant N°1 à l'accord relatif à la GPEC et la formation professionnelle (2021-01-06)
- Accord portant sur la mise en place de la mensualisation des primes de 13ème mois et de vacances au sein de l'UES SMA (2021-04-26)
- Accord portant sur le paiement d’une indemnité compensatrice de restauration compte tenu des mesures imposées par les pouvoirs publics lors de la crise sanitaire au sein de l’UES SMA (2021-05-27)
- Accord relatif aux modalités de vote électronique à bulletin secret lors des réunions du CSE en visioconférence des sociétés composant l’UES SMA (2021-07-01)
- Avenant n°1 à l’accord relatif à la santé et à la qualité de vie au travail au sein de l’UES SMA (2021-07-01)
- Accord en faveur des collaborateurs en situation de handicap au sein de l’UES SMA pour les exercices 2022 – 2023 - 2024 (2022-05-17)
- Avenant N°2 à l'accord relatif à la GPEC et la formation professionnelle au sein de l'UES SMA (2022-01-28)
- Avenant N°2 à l'accord relatif à la santé et à la qualité de vie au travail au sein de l'UES SMA (2022-02-25)
- Avenant n°3 à l’accord relatif à la santé et à la qualité de vie au travail au sein de l’UES SMA (2022-09-30)
- Avenant N°3 à l’accord relatif à la Gestion de l’emploi et des parcours professionnels et la formation professionnelle au sein de l’UES SMA (2022-09-21)
- Convention de reconnaissance d’une unité économique et sociale entre les sociétés SMABTP, SMAvie BTP, SOCABAT, ACS BTP et SMA SA (2022-10-05)