Accords d'entreprise chez INSTITUT SPECIALISE CHANTESPOIR - LES 2 COLLINES
Les négociations entre la direction de INSTITUT SPECIALISE CHANTESPOIR - LES 2 COLLINES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez INSTITUT SPECIALISE CHANTESPOIR - LES 2 COLLINES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de INSTITUT SPECIALISE CHANTESPOIR - LES 2 COLLINES
Siret : 77639320900023
Adresse : null
- durée et aménagement du temps de travail des enseignants Plein Vent (2020-07-03)
- accord d'entreprise relatif au travail de nuit (2019-12-16)
- accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (2019-12-16)
- accord d'entreprise relatif aux astreintes (2019-12-16)
- accord d'entreprise relatif à l'organisation de la représentation du personnel (2019-12-16)
- accord d'entreprise relatif au forfait jours (2019-12-16)
- ACCORD RELATIF A LA durée et l'aménagement du temps de travail (2019-05-28)
- durée et aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services plein vent, au service des personnes sourdes et malentendantes (2022-06-23)