Accords d'entreprise chez CAT ATELIERS DU HERRENFELD - APH DES VOSGES DU NORD
Les négociations entre la direction de CAT ATELIERS DU HERRENFELD - APH DES VOSGES DU NORD et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CAT ATELIERS DU HERRENFELD - APH DES VOSGES DU NORD précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CAT ATELIERS DU HERRENFELD - APH DES VOSGES DU NORD
Siret : 77877202000039
Adresse : null
- accord d'entreprise NAO pour l'année 2018 (2018-04-03)
- avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail (2018-04-03)
- ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-04-03)
- ACCORD RELATIF A LA FORMATION ET AU DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES (2021-01-19)
- ACCORD TELETRAVAIL (2021-01-19)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-12-29)
DIRECTION GENERALE
Siret : 77877202000096
Adresse : Rue d'Uttwiller 67340 Ingwiller
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-08-02)
- ACCORD D'HARMONISATION DU STATUT SOCIAL (2019-05-16)
- Négociation Annuelle Obligatoire (2019-08-02)
- ACCORD PRIME COVID 19 (2020-07-15)
- EGALITE HOMMES FEMMES ET QVT 2020 (2020-01-20)
- ACCORD D'ENTREPRISE - NAO 2020 (2020-01-20)
- ACCORD RELATIF AU CLACT 2021 (2021-06-01)
- ACCORD RELATIF AU CLACT 2022 (2022-06-01)
- ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'ECO MOBILITE (2022-07-05)