Accords d'entreprise chez AGAM - AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE
Les négociations entre la direction de AGAM - AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AGAM - AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AGAM - AGENCE URBANISME AGGLO MARSEILLAISE
Siret : 78289760700027
Adresse : null
- Accord collectif d'entreprise pour la mise en place de contrat de travail à durée déterminée à objet défini (2017-11-07)
- Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion (2017-11-07)
- Procès-verbal de cloture relatif à la négociation annuelle obligatoire - Exercice 2017 (2017-11-07)
- Négociation annuelle Exercice 2018 - Procès-verbal partiel (2018-02-19)
- Accord d'entreprise pour l'aménagement des modalités d'information et de consultation du CE relatives au projet de fusion de l'Agence par l'AGAM (2018-09-05)
- PV de modification du versement de la deuxième partie de l'allocation d'assiduité (2018-11-19)
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2021-01-08)
- Négociation annuelle exercice 2021 Procés - Verbal Partiel (2021-02-16)
- ACCORD TELETRAVAIL (2021-12-15)