Accords d'entreprise chez ADM - ASSOCIATION DIOCESAINE
Les négociations entre la direction de ADM - ASSOCIATION DIOCESAINE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ADM - ASSOCIATION DIOCESAINE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ADM - ASSOCIATION DIOCESAINE
Siret : 78496240900016
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-04-13)
- Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2019-03-13)
- Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2021-03-15)
- Avenant à l'accord d'entreprise signé le 3 juin 2013 sur la durée et l'aménagement du temps de travail et sur les laïcs en mission Ecclésiale (2021-07-20)
- Avenant à l'accord d'entreprise signé le 3 juin 2013 concernant l'annexe 2-2 sur la durée et l'aménagement du temps de travail et l'annexe 4-2 sur les Laics en Mission Ecclésiale (2021-08-30)
- Accord de Télétravail (2021-10-12)
- Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2022-02-22)
- Protocole d'Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2023-02-02)