Accords d'entreprise chez TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE
Les négociations entre la direction de TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TRANSPORTS ADAPTES DE LA MARNE
Siret : 84337751600011
Adresse : null
- Un accord portant sur les contrats à durée déterminée (2020-06-26)
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2020-01-08)
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2019-03-15)
- Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2019-03-12)
- Un accord portant sur le dialogue social et la mise en place du CSE (2019-05-21)
- Un accord portant sur une prime de partage de la valeur (2022-10-19)
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2022-10-19)
- Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (2023-06-07)
- Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur (2023-06-07)