Accords d'entreprise chez HPM NORD
Les négociations entre la direction de HPM NORD et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HPM NORD précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HPM NORD
Siret : 88608028200090
Adresse : null
- PROTOCOLE D'ACCORD D'ETABLISSEMENT SAS HPM NORD SUR LA NAO (2017-12-13)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place des CSEE et du CSEC (2019-06-24)
- Protocole d'accord pré-électoral relatif aux élections des comités économiques et sociaux des établissements de la SAS HPM NORD (2019-09-26)
- Protocole d'accord d'etablissement SAS HPM NORD (2019-12-20)
- Accord relatif au vote dématérialisé par Internet pour les élections professionnelles des membres de la délégation du personnel du CSE (2019-01-22)
- avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail (2019-08-06)
- Avenant à l'accord Compte Epargne Temps (2019-08-06)
- Accord d'entreprise relatif à la reconnaissence des établissements distincts au sein de la SAS HPM NORD (2019-01-15)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2018 SAS HPM NORD (2018-12-19)
- ACCORD NAO 2020 (2020-12-21)
- Accord relatif à l’égalité professionnelle hommes / femmes (2021-12-17)
- Protocole d'Accord NAO 2021 (2021-12-17)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAUL DU 08/04/2015 (2022-06-07)
- Avenant n°1 à l’Accord relatif à l’égalité professionnelle hommes / femmes du 17/12/2021 (2022-08-31)
- PROTOCOLE D’ACCORD PRE-ELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS PARTIELLES DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL DE L’ETABLISSEMENT LILLE SUD - WASQUEHAL DE LA SAS HPM NORD (2022-10-24)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (2023-06-19)