Accords d'entreprise chez MBM - MANUFACTURE BOURBONNAISE DE MAROQUINERIE
Les négociations entre la direction de MBM - MANUFACTURE BOURBONNAISE DE MAROQUINERIE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MBM - MANUFACTURE BOURBONNAISE DE MAROQUINERIE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MBM - MANUFACTURE BOURBONNAISE DE MAROQUINERIE
Siret : 97602037000012
Adresse : null
- REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE DE GROUPE (2017-12-19)
- REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF DE GROUPE (2017-12-19)
- Accord sur le recours au vote électronique pour les élections de la DUP (2017-09-20)
- Avenant à l'accord du 20/09/2017 sur le recours au vote électronique pour les élections de la DUP (2018-01-16)
- Accord d'entreprise relatif aux instances représentatives du personnel prorogation des mandats des délégués du personnel (2018-01-16)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (2018-09-07)
- accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (2020-01-29)
- Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés (2020-04-07)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PÉRIODICITÉ DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ET AU CONTENU DE LA BDES (2020-01-21)
- Réduction du temps de travail (2019-01-21)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (2019-01-15)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES DISPOSITIONS AFFERENTES AUX CDD (2020-07-15)
- ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2021-02-04)
- Avenant N°2 aux accords d'entreprise (2022-02-18)
- Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (2022-02-18)
- Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle Hommes-Femmes (2022-02-18)
- Accord collectif relatif au vote par voie électronique CSE (2022-03-04)