Accords d'entreprise chez SEQUANO AMENAGEMENT
Les négociations entre la direction de SEQUANO AMENAGEMENT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SEQUANO AMENAGEMENT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SEQUANO AMENAGEMENT
Siret : 30185204200078
Adresse : null
- Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne-temps signé le 04/12/2015 (2020-06-30)
- AVENANT DE REVISION A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DU CSE (2020-10-06)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ASTREINTE (2020-11-17)
- Avenant N° 2 à l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps signé le 4 décembre 2015 (2021-06-04)
- Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise sur le télétravail signé le 16 juin 2020 (2021-06-28)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL SIGNE LE 16 JUIN 2020 (2022-01-06)
- Accord forfait mobilités durables (2022-06-27)
- Avenant N° 3 à l'accord d'entreprise sur le télétravail signé le 16 juin 2020 (2022-06-27)
SEQUANO AMENAGEMENT
Siret : 30185204200011
Adresse : 3 Esplanade Jean Moulin 93000 Bobigny