Accords d'entreprise chez OEUVRES AUGUSTINES ST YVES
Les négociations entre la direction de OEUVRES AUGUSTINES ST YVES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez OEUVRES AUGUSTINES ST YVES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de OEUVRES AUGUSTINES ST YVES
Siret : 30281978400018
Adresse : null
- UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNELLE OBLIGATOIRE (2018-05-17)
- UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE (2019-08-14)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL POUR LES PERMANENCES SYNDICALES (2019-06-26)
- Un Accord relatif à l'Organisation du Volontariat pour la Mobilisation (2020-08-13)
- PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU VOLONTARIAT POUR LA MOBILISATION (2020-06-15)
- UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE (2019-11-21)
- Accord Collectif relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (2020-09-21)
- Un Accord de Méthode sur l'Aménagement du Temps de Travail (2021-05-05)
- Accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins et pharmaciens (2021-09-30)
- Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire (2021-11-26)
- UN ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION PREALABLE A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2021-11-26)
- Accord de télétravail (2022-04-08)
- Accor collectif relatif au travail de nuit (2022-09-12)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VOTE PAR VOIE DE VOTE ELECTRONIQUE (2022-09-05)
- Accord de prolongation du délais de survie de l'accord ATT (2022-10-12)
- Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail (2022-11-14)
- Un Accord sur la Négociation annuelle obligatoire (2022-12-20)
- Accord relatif à la négociation obligatoire (2023-06-29)
- Accord sur le droit à la deconnexion (2023-06-29)