Accords d'entreprise chez IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT
Les négociations entre la direction de IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT
Siret : 30432689500014
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES (2017-12-08)
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2018-04-25)
- ACCORD MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT CSE (2019-10-08)
- PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 1ER BLOC 2019 (2019-04-15)
- Accord sur l'adoption du vote électronique (2019-05-13)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2020-10-23)
- ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (2020-10-23)
- Accord portant modification de la période de progression de la prime d'ancienneté (2020-10-19)
- ACCORD CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS (2020-04-23)
- Négociation Annuelle Obligatoire (2021-02-22)
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (1ER BLOC) 2020 (2020-03-20)
- Négociation Annuelle Obligatoire (2022-03-07)
- ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (2020-11-24)
- Accord relatif au télétravail (2023-06-28)