Accords d'entreprise chez AISMT13 - ASS INTERPROFESSIONNELLE DE SANTE ET MEDECINE DU TRAVAIL
Les négociations entre la direction de AISMT13 - ASS INTERPROFESSIONNELLE DE SANTE ET MEDECINE DU TRAVAIL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AISMT13 - ASS INTERPROFESSIONNELLE DE SANTE ET MEDECINE DU TRAVAIL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AISMT13 - ASS INTERPROFESSIONNELLE DE SANTE ET MEDECINE DU TRAVAIL
Siret : 30666711400103
Adresse : null
- Accord relatif à la périodicité des entretiens professionnels (2019-12-09)
- AVENANT A L'ACCORD CADRE RELATIF AUX ELEMENTS DE REMUNERATION (2021-04-20)
- PV NAO 2021 (2021-04-20)
- ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2021-04-20)
- Accord mettant en place le recours au télétravail (2022-03-31)
- Accord qualité de vie au travail (2022-03-15)
- AVENANT A L’ACCORD CADRE RELATIF AUX ELEMENTS DE REMUNERATION DU PERSONNEL DE L’AISMT13 SUITE A L’ACCORD DE REVISION PARTIELLE DE LA CCN EN DATE DE 20 JUIN 2013 signé le 04 avril 2022 (2022-04-04)
- accord sur le nombre et le périmètre des établissements distincts (2022-09-13)
- Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections des membres du CSE (2022-09-13)
- ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (2022-10-06)
AISMT13 - ASS INTERPROFESSIONNELLE DE SANTE ET MEDECINE DU TRAVAIL
Siret : 30666711400079
Adresse : 7 Rue Falque 13006 Marseille
- accord portant sur le droit syndical (2018-03-28)
- avenant à l'accord cadre relatif aux éléments de rémunération (2018-04-19)
- accord portant sur diverses mesures incitatives pour favoriser le recrutement et la fidélisation des médecins du travail (2018-04-09)
- accord égalité professionnelle hommes femmes AISMT13 (2018-03-28)
- accord sur les modalités et moyens mis à disposition des représentants du personnel (2018-03-28)
- ACCORD PORTANT SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE « MACRON » (2019-03-21)
- AVENANT A L’ACCORD CADRE RELATIF AUX ELEMENTS DE REMUNERATION (2019-04-10)
- ACCORD SUR LES MODALITES ET MOYENS MIS A DISPOSITION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2019-04-24)
- ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2019-04-24)