Accords d'entreprise chez LA BRIOCHE DOREE LE FOURNIL DE PIERRE - LA BRIOCHE DOREE
Les négociations entre la direction de LA BRIOCHE DOREE LE FOURNIL DE PIERRE - LA BRIOCHE DOREE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LA BRIOCHE DOREE LE FOURNIL DE PIERRE - LA BRIOCHE DOREE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LA BRIOCHE DOREE LE FOURNIL DE PIERRE - LA BRIOCHE DOREE
Siret : 31890659102716
Adresse : null
- avenant à l'accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2017-11-14)
- UN AVENANT 2 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE DU 31/12/2013 (2017-11-17)
- LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES LA BRIOCHE DOREE (2018-03-29)
- UN AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (2018-02-16)
- UN AVENANT 4 A L' ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIME PREVOYANCE ET FRAIS SANTE (2020-06-04)
- UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (2019-10-09)
- UN AVENANT N°3 A L'ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE (2018-12-31)
- UN AVENANT N°5 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE FRAIS DE SANTE (2020-12-24)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE AU SEIN DE L'UES BRIOCHE DOREE (2021-09-27)
- UN ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE (2021-12-31)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2022-03-21)
- UN AVENANT N°1 A L'ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2022-07-12)