Accords d'entreprise chez ATMOSUD - ATMOSUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Les négociations entre la direction de ATMOSUD - ATMOSUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ATMOSUD - ATMOSUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ATMOSUD - ATMOSUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Siret : 32446563200044
Adresse : null
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-03-25)
- ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D'UN ACCORD DE SUBSTITUTION (2020-12-04)
- Avenant à l’accord de méthode relatif à la négociation d’un accord collectif de substitution (2021-07-27)
- ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2021-09-30)
- Avenant N°2 à l’accord de méthode relatif à la négociation d’un accord collectif de substitution (2021-12-15)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ASTREINTE (2022-02-01)
- ACCORD ATMOSUD A DUREE INDETERMINEE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX (2022-02-01)
- ACCORD D’ENTREPRISE TRANSITOIRE ET DE METHODE EN MATIERE DE REMUNERATION AU SEIN DE L’ASSOCIATION ATMOSUD (2022-02-01)
- ACCORD ATMOSUD A DUREE INDETERMINEE TEMPS DE TRAVAIL (2022-02-01)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (2022-02-01)
- NAO 2021 PV d'ACCORD (2022-11-15)