Accords d'entreprise chez LYCEE ENSEIGN PROFESS NOTRE DAME - ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME
Les négociations entre la direction de LYCEE ENSEIGN PROFESS NOTRE DAME - ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LYCEE ENSEIGN PROFESS NOTRE DAME - ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LYCEE ENSEIGN PROFESS NOTRE DAME - ASSOC EDUCATION POPULAIRE NOTRE DAME
Siret : 32888695700021
Adresse : null
- LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS CE-DUP & DES MEMBRES DU CHSCT DE L'AEP NOTRE -DAME D'EVREUX. (2018-02-20)
- LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES & ET LA DUREEE DU TRAVAIL 2017. (2018-05-22)
- LE TEMPS DE PAUSE DE PERSONNELS DE VIE SCOLAIRE (2019-07-17)
- Accord annuel sur les salaires et la durée du travail - NAO 2019 (2020-06-25)
- LA PROLONGATION DES MANDATS (2018-12-17)
- LA DUREE INDETERMINEEDE SUBSTITUTION SUITE A LA REPRISE DE l’OGEC SAINT FRANÇOIS DE SALES PAR L'AEP NOTRE DAME D'EVREUX. (2018-12-17)