Accords d'entreprise chez VESUVIUS FRANCE SA
Les négociations entre la direction de VESUVIUS FRANCE SA et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez VESUVIUS FRANCE SA précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de VESUVIUS FRANCE SA
Siret : 32936154700014
Adresse : null
- ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2018-04-20)
- Accord égalité professionnelle Hommes-Femmes (2018-04-20)
- UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE "TITRES RESTAURANT" "CARTE CHEQUE DEJEUNER" 2018-2019-2020-2021 (2018-04-20)
- Accord d'entreprise à durée déterminée sur la durée des mandats de la délégation du personnel du CSE (2019-09-09)
- Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE (2019-09-11)
- Avenant n°1 - Accord collectif d'entreprise sur la mise en oeuvre de la Base de Données Economiques et Sociales (2019-12-09)
- PV ACCORD NAO 2020 (2020-01-27)
- ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION MANDATS CE DP CHSCT (2019-02-20)
- Accord de méthode dans le cadre du projet de réorganisation de Vesuvius suite à la cessation des activités FC et AR du site de Feignies (2019-04-23)
- Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2021-05-31)
- Accord collectif d'entreprise "Titres restaurants" "Carte chèque déjeuner" (2021-05-31)
- AVENANT DE MISE EN CONFORMITE DE L’ACCORD COLLECTIF DU 17 SEPTEMBRE 2012 ET DES AVENANTS SUCCESSIFS, RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENTS DES FRAIS DE SANTÉ AU BENEFICE DE L’ENSEMBLE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE VESUVIUS FRANCE SA (2022-05-31)
- Avenant n°2 mise en conformité accord d'entreprise BDESE (2022-12-02)
- Proces verbal d'accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires (2023-01-18)
- Annexe n°1 - Mise en conformité du reglement intérieur de Vesuvius France - Lanceurs d'alerte - Nouvelle définition du harcèlement sexuel (2022-10-28)
- Accord de mise en place de la prime exceptionnelle de sécurité en faveur du personnel intérimaire (2023-06-12)
- Accord PPV "Prime Partage de la Valeur (2023-01-18)
- Accord de mise en place d'une "Indemnité de Participation aux frais kilométriques" et d'une "Prime Ecomobilité" (2023-06-16)