Accords d'entreprise chez AMBULANCES BARTHES-JUSSIEU SECOURS - SARL BARTHES
Les négociations entre la direction de AMBULANCES BARTHES-JUSSIEU SECOURS - SARL BARTHES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AMBULANCES BARTHES-JUSSIEU SECOURS - SARL BARTHES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AMBULANCES BARTHES-JUSSIEU SECOURS - SARL BARTHES
Siret : 33925526700173
Adresse : null
- l'accord collectif portant diverses mesures d'adaptation des Accords Cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs (2019-12-03)
- Accord d'Entreprise sur la mise en place d'un dispositif sur la Réduction du Temps de Travail du 21 Février 2002 - Avenant N° 2 (2020-03-30)
- Accord Collectif portant diverses mesures d'adaptation des accords cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs - avenant N°1 (2020-03-30)
- l'accord d'Entreprise sur la Mise en place d'un dispositif de Modulation sur la Réduction du temps de travail du 21 Février 2002 Avenant N°1 (2019-12-03)
- Avenant N°2 - Accord collectif portant diverses mesures d'adaptation des accords cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs (2021-03-16)
- Prévention de la pénibilité au travail 2021-2023 (2021-04-22)
- Avenant N°3 - Accord collectif portant diverses mesures d'adaptation des accords cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs (2021-04-23)
- Accord d'entreprise égalité Homme/Femmes de l'UES BARTHES (2021-04-22)
- Negociation Annuelle Obligatoire (2021-12-16)
- Avenant N°4 accord collectif portant diverses mesures d'adaptation des accords cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs (2022-03-15)
- Accord d'entreprise sur le mise en place d'un dispositif de modulation sur la réduction de temps de travail du 21 février 2002 Avenant N° 3 (2022-03-15)
- Accord Collectif d'Entreprise portant sur la modernisationdes classifications des personnels roulants dans le secteur du Transport Sanitaire au sein de la SARL BARTHES (2022-04-19)
- Accord de prorogation des mandats des membres du comité et économique de la SARL BARTHES (2023-11-02)