Accords d'entreprise chez CITE MARINE
Les négociations entre la direction de CITE MARINE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CITE MARINE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CITE MARINE
Siret : 35378684100042
Adresse : null
- ACCORD DE METHODE (2018-04-30)
- Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail (2018-06-11)
- Accord sur la mise en place d'équipe de suppléance (2018-06-11)
- Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2018 (2018-06-11)
- Accord sur la mise en place d'équipe de suppléance (2020-04-21)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2020-04-21)
- Avenant n°3 à l'accord de méthode portant sur l'organisation de la négociation d'un accord collectif relatif à la négociation obligatoire en entreprise du 05/05/2017 (2020-01-08)
- PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-03-15)
- AVENANT N°2 ACCORD DE METHODE (2019-01-18)
- ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE (2019-03-15)
- ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LA NEGOCIATION D'UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES/LA PENIBILITE/LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2020-11-03)
- Un accord prévention de la pénibilité (2020-12-01)
- Un accord égalité professionnelle hommes / femmes (2020-12-01)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR (2021-03-17)
- Accord relatif à la mise à disposition du matériel pour les sections syndicales constituées par une organisation syndicale représentative dans l'entreprise (2021-06-22)
- Accord sur la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (2021-10-29)
- ACCORD DE METHODE PORTANT SUR L'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION D'UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE (2021-12-14)
- Accord relatif à la négociation sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (2022-01-19)
- ACCORD DE METHODE (2022-12-06)
- ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’EQUIPE DE SUPPLEANCE (2023-01-24)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS DE MAITRISE (2023-02-17)
- AVENANT N° 1 A L’ACCORD FIXANT LE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE DU 15 JANVIER 2014 (2023-02-17)
- Accord relatif à la négociation sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (2023-01-24)