Accords d'entreprise chez SUEZ RV BIOENERGIES
Les négociations entre la direction de SUEZ RV BIOENERGIES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SUEZ RV BIOENERGIES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SUEZ RV BIOENERGIES
Siret : 38823733100011
Adresse : null
- PV ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-05-04)
- vote par voie electronique pour l’élection des membres du comité social et économique (2019-10-29)
- ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES 2020 (2020-02-21)
- Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de Suez RV BIOENERGIES (2019-11-14)
- accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2019-04-02)
- PV ACCORD NAO 2019 (2019-03-28)
- Accord NAO 2021 (2021-03-19)
- ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (2022-02-25)
- ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2022-10-18)
- ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (2023-02-06)