Accords d'entreprise chez ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES LANNOY
Les négociations entre la direction de ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES LANNOY et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES LANNOY précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES LANNOY
Siret : 40536868900031
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 19/10/2017 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2017-10-19)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE LA PRIME DE CONTINUITE DE SERVICE (2017-10-19)
- Accord de Méthode (2021-10-04)
- Accord Etablissements Distincts (2021-10-04)
- Accord de substitution du Groupe Orchidées (2021-10-25)
- Accord de Mobilité inter-établissements (2021-10-25)
- Accord d'entreprise relatif à l'Indemnité Forfaitaire Ségur (2021-10-25)
- Accord Egalité Professionnelle (2021-11-16)
- Accord Droit a la Déconnexion (2021-11-16)
- Accord relatif au Compte Epargne Temps (2021-12-01)
- Accord relatif à la prime de continuité de service (2021-12-01)
- Accord relatif aux NAO2021 (2021-12-01)
- Accord d'entreprise relatif au CSE central et ses commissions (2022-06-30)
- Accord d’Entreprise relatif à la prorogation des mandats (2022-08-09)
- Accord Prime de continuité de service (2022-11-21)
- Accord Journée de Solidarité (2022-11-21)
- Accord de Méthode (2022-11-21)
- Avenant Accord Compte Epargne Temps (2022-11-21)
- Accord Prime de Cooptation (2021-11-21)
- Accord Négociations Annuelles Obligatoires (2022-11-21)
ASS RESIDENCE LES ORCHIDEES LANNOY
Siret : 40536868900023
Adresse : 15 Rue Saint Jacques 59390 Lannoy
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE (2018-02-22)
- Négociations annuelles obligatoires 2018 (2018-10-19)
- Négociations Annuelles Obligatoires (Accord de méthode, Prime de continuité de service et Droit à la Déconnexion) (2019-10-17)
- Accord relatif à la Prime de Cooptation (2019-06-06)
- Accord d’entreprise relatif à l’indemnité forfaitaire Ségur (2021-02-10)
- Accord relatif à l’égalité professionnelle (2021-02-10)