Accords d'entreprise chez SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON
Les négociations entre la direction de SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON
Siret : 41074282900030
Adresse : null
- Accord d'entreprise relatif à la politique salariale 2021 de la SCA Cultures France Champignon (2021-06-11)
- ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (2021-07-16)
- ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS TRAVAIL ET AUX CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX ET AUTORISATION ABSENCE POUR ENFANT MALADE (2021-12-28)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-12-28)
- AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS TRAVAIL, AUX CONGES PAYES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX ET AUX AUTORISATIONS D'ABSENCE POUR ENFANT MALADE (2022-01-18)
- ACCORD RELATIF AUX ELEMENTS DE REMUNERATION ET FRAIS PROFESSIONNELS (2022-03-10)
- ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE 2022 (2022-03-14)
- Avenant n° 1 à l'accord relatif aux éléments de rémunération et aux frais professionnels (2022-04-21)
SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON
Siret : 41074282900022
Adresse : Rue de la Tour du Pin 49160 Longué-Jumelles
- AVENANT N°1 DE REVISION A L'ACCORD DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU SEIN DE LA SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON (2020-04-27)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DE LA SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON (2020-03-17)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE 2020 DE LA SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON (2020-03-17)
- Accord Groupe Cultures France Champignon relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2019-01-31)
- Accord Groupe Cultures France Champignon relatif à la Politique salariale (2019-01-31)
- Avenant N°1 à l'accord Groupe Cultures France Champignon relatif à la Politique salariale (2019-02-27)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE (2019-04-29)
Siret : 41074282900089
Adresse :
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ANCIEN STATUT COLLECTIF DE LA SAS CHAMPIGNONNIERES DES ROCHES (2022-05-19)
- ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DES ARRETS MALADIE (2022-05-31)
- ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (2022-05-19)
- AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX ET AUTORISATIONS D'ABSENCE POUR ENFANT MALADE (2022-05-19)
- ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DU REGIME DE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POUR LES SALARIES NON CADRES (2022-06-24)
- ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DU REGIME DE PREVOYANCE (2022-06-24)
- ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU CSE DE L'ENTITE ABSORBEE (2022-10-13)
- ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU CSE DE L'ENTITE ABSORBEE (2022-10-13)
- ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU CSE DE L'ENTITE ABSORBEE (2022-10-26)
- EGALITE PROFESSIONNELLES ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES QVCT HANDICAP MOBILITE DURABLE (2023-06-12)
- AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AUX ELEMENTS DE REMUNERATION ET AUX FRAIS PROFESSIONNELS (2023-05-05)