Accords d'entreprise chez BOFROST*FRANCE
Les négociations entre la direction de BOFROST*FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BOFROST*FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BOFROST*FRANCE
Siret : 41803776800219
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2019-01-02)
- ACCORD RELATIF A LA NAO 2019 (2019-03-26)
- NAO 2018-Procès verbal des discussion intervenues au cours de la NAO (2018-06-26)
- NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018- PROCÈS VERBAL D'ACCORD (2018-06-26)
- AVENANT N°6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 14 AVRIL 2006 RELATIF A LA DUREE, A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A CERTAINS ÉLÉMENTS DE REMUNERATION (2018-06-26)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE (2019-02-25)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (2019-01-02)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL (2019-01-21)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE (2019-01-02)
- avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique du 25 février 2019 (2020-11-27)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE-EPARGNE TEMPS DU 22 MARS 2011 (2021-02-26)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (2020-11-27)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 PROCES VERBAL D'ACCORD (2021-03-26)
- Négociation annuelle obligatoire 2022- PROCES VERBAL D'ACCORD (2022-03-04)
- Avenant n°2 à durée déterminée à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique DU 25 février 2019 (2022-03-04)
- ACCORD D'ENTREPRISE VISANT A PROROGER LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE bofrost* France (2023-03-30)
- Négociation Annuelle Obligatoire 2023 PROCES VERBAL D'ACCORD (2023-04-28)
- Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du C.S.E (2023-04-28)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2023-04-28)