Accords d'entreprise chez HOPITAL PRIVE CLAIRVAL
Les négociations entre la direction de HOPITAL PRIVE CLAIRVAL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HOPITAL PRIVE CLAIRVAL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HOPITAL PRIVE CLAIRVAL
Siret : 42389994700018
Adresse : null
- Accord Collectif Gestion Prévisionnelle des Emplois et Compétences (2018-07-03)
- Accord collectif Accord sur Prorogation des mandats en cours et modalités de fonctionnement des instituions représentatives du personnel (2020-07-17)
- Accord relatif à l'alignement des mandats des représentants du personnel RDP sur CVL (2019-02-18)
- Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle (2019-01-24)
- Accord d'entreprise portant reconnaissance des établissements distincts ainsi que de mise en place des CSEE et CSEC (2019-06-27)
- ACCORD RELATIF SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (2019-06-27)
- Accord collectif portant sur la Rémunération au sein de l'Hôpital Privé Clairval (2021-01-11)
- Accord collectif portant sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'hôpital privé Clairval (2021-01-11)
- Avenant à l'accord Aménagement du temps de travail au sein d'HPC conclu 11 janvier 2021 (2022-10-19)
- Avenant N°1 à l'Accord Rémunération HPC conclu le 11 janvier 2021 (2022-10-19)
- PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2022 (2022-10-19)
- Avenant N°2 à l'Accord Aménagement Temps de travail au sein d'HPC conclu le 11 janvier 2021 (2022-10-28)
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes (2023-01-13)