Accords d'entreprise chez CTR NORD EST - IT-CE
Les négociations entre la direction de CTR NORD EST - IT-CE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CTR NORD EST - IT-CE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CTR NORD EST - IT-CE
Siret : 46960005000253
Adresse : null
- ACCORD COLLECTIF IT-CE SUR LES ASTREINTES, HEURES SUPPLEMENTAIRES ET INTERVENTIONS (2018-03-27)
- ACCORD COLLECTIF IT-CE SUR LES ORGANISATIONS SPECIFIQUES DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-03-27)
- ACCORD COLLECTIF IT-CE SUR LES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS (2018-03-27)
- ACCORD COLLECTIF IT-CE SUR LE TELETRAVAIL (2018-03-27)
- Accord collectif IT-CE sur le vote électronique (2018-11-29)
- Accord collectif IT-CE sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 relative à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise (2020-03-26)
- Avenant à l'accord collectif en faveur de la qualité de vie au travail (2020-01-09)
- Accord collectif IT-CE en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2019-11-19)
- Avenant n°1 à l'accord collectif IT-CE relatif aux dons de jours de repos (2019-10-03)
- Accord collectif IT-CE relatif à la nouvelle organisation du Dialogue Social concernant le Comité Social et Economique et le Droit syndical (2019-01-16)
- Avenant n°2 à l’accord collectif IT-CE en faveur de la qualité de vie au travail (2020-06-18)
- Accord collectif IT-CE sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 relative à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise (2021-04-08)
- Avenant n°2 à l'accord collectif ITCE sur les avantages divers (2021-04-08)
- Accord de méthode relatif à la procédure d’information et de consultation dans le cadre du projet de déploiement des nouveaux modes d’organisation du travail et du bureau partage, le programme Well inside (2021-12-03)
- Accord de Méthode du 10 novembre 2021 relatif à la procédure d’information et de consultation dans le cadre du projet Hermes (2021-11-10)