Accords d'entreprise chez AGC PNS - AGC PICARDIE NORD DE SEINE
Les négociations entre la direction de AGC PNS - AGC PICARDIE NORD DE SEINE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AGC PNS - AGC PICARDIE NORD DE SEINE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AGC PNS - AGC PICARDIE NORD DE SEINE
Siret : 48411423600199
Adresse : null
- Accord général d'entreprise (2021-11-30)
- Accord définissant les modalités d'exercice du droit d'expression des salariés (2021-11-30)
- Accord sur le bon usage des outils numériques et sur le droit à la déconnexion (2021-11-30)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes-femmes (2021-11-30)
- Accord relatif au régime collectif de retraite supplémentaire par capitalisation (2022-06-22)
- Accord Compte Epargne Temps (2022-06-22)
- Procès-verbale de la 2e réunion de la Commission paritaire du 22 juin 2022 (2022-07-06)
- Procès-verbal de la deuxième réunion de la Commission paritaire du 14 juin 2023 (2023-06-29)
AGC PNS - AGC PICARDIE NORD DE SEINE
Siret : 48411423600017
Adresse : 35 Rue Alexandre Dumas 80090 Amiens
- ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLES ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2017-12-13)
- ACCORD DEFINISSANT LES MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES (2017-12-13)
- ACCORD D'ADAPTATION POUR L'HARMONISATION DES STATUTS DU PERSONNEL AU SEIN DE L'AGC ET DE L'UES CERFRANCE SOMME (2017-11-27)
- PROCES VERBAL DE LA DEUXIEME REUNION DE LA COMMISSION PARITAIRE (2017-12-22)
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) (2018-05-14)
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE (2019-11-06)
- Accord de méthode préalable à la négociation d'un accord d'adaptation (2019-04-29)
- Procès-verbal de la réunion de la Commission paritaire (2018-12-19)
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (2018-12-14)
- Accord sur le bon usage des outils numériques et sur le droit à la déconnexion (2018-12-14)
- Procès-verbal de réunion de la Commission paritaire du 24 juin 2021 (2021-07-29)