Accords d'entreprise chez ST MICHEL COMMERCY
Les négociations entre la direction de ST MICHEL COMMERCY et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ST MICHEL COMMERCY précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ST MICHEL COMMERCY
Siret : 50014472000017
Adresse : null
ST MICHEL COMMERCY
Siret : 50014472000025
Adresse : La Canaire 55200 Commercy
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2018-08-30)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ST MICHEL COMMERCY (2019-06-07)
- ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2019 (2019-02-06)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2019-01-28)
- ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2021 (2021-02-10)
- Accord relatif au fonctionnement du Comité social et économique de la société St Michel Commercy (2020-06-29)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (2020-05-25)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPSs (2021-05-21)
- ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-02-04)
- Avenant n°1 à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail St Michel Commercy (2022-06-12)
- ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2023 (2023-02-10)