Accords d'entreprise chez CAF 25 - CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS
Les négociations entre la direction de CAF 25 - CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CAF 25 - CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CAF 25 - CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU DOUBS
Siret : 53473877800016
Adresse : null
- Promotion de la diversité et de l'égalité des chances, à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (2018-03-05)
- Modalités de la négociation obligatoire au sein de la CAF du Doubs (2018-03-01)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIALE ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA CAF DU DOUBS (2018-12-04)
- Avenant à l'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances, à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (2018-10-05)
- Avenant à l'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances, à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail du 5 mars 2018 (2021-05-20)
- Avenant de prolongation du protocole d'accord du 5 mars 2018 relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances, à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (2022-04-19)
- Protocole d'accord relatif aux modalités de la négociation obligatoire au sein de la Caf du Doubs (2022-04-19)
- ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE (2022-12-05)
- Accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (2022-12-19)