Accords d'entreprise chez SBB - FRANCE BOISSONS NORD
Les négociations entre la direction de SBB - FRANCE BOISSONS NORD et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SBB - FRANCE BOISSONS NORD précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SBB - FRANCE BOISSONS NORD
Siret : 56850040900343
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 (2018-03-07)
- ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL (2019-08-30)
- Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du CSE (2019-08-30)
- ACCORD D’ENTREPRISE DE PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 25/09/2012 RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2020-03-31)
- Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires (2020-03-31)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2021-02-23)
- Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires (2022-02-23)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2023-04-19)
- ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE (2023-05-24)