Accords d'entreprise chez ASSOCIATION MONTJOYE
Les négociations entre la direction de ASSOCIATION MONTJOYE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASSOCIATION MONTJOYE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASSOCIATION MONTJOYE
Siret : 77555223500175
Adresse : null
- ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION DANS LE CADRE DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-02-02)
- ACCORD ET DESACCORD NEGOCIATION (2018-03-05)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-05-18)
- ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-06-28)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2020-06-08)
- Accord relatif à la mise en place du vote dematérialisé par internet pour les élections professionnelels 2019 (2019-07-05)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2019-06-07)
- ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2021-06-07)
- Accord relatif aux modalités de mise en place de l'astreinte au sein du service d'aide aux victimes (2021-07-22)
- Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion dans le cadre de la qualité de vie au travail (2021-12-15)
- Accord d'entreprise sur le télétravail s'inscrivant dans une démarche de QVT (2021-12-15)
- Accord relatif aux modalités de mise en place de l’astreinte au sein du service d’aide aux victimes (2021-12-15)
- Accord relatif aux modalités de mise en place de l’astreinte au sein du service d’aide aux victimes (2022-06-03)
- ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2022-06-03)
- Accord prime transport (2022-12-09)
- Avenant n1 de révision à l'accord d'entreprise (CET) - 2023 (2022-12-09)
- Accord mesures salariales (2022-12-09)
- Accord télétravail (2022-12-09)
- Accord relatif aux modalités de mise en place de l’astreinte au sein du Service aide aux victimes (2023-01-02)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle H-F - 2023 (2023-05-31)
- Avenant n°1 relatif aux cadres au forfait jours portant révision accord d’entreprise relatif aménagement du temps de travail des cadres de direction signé le 28 avril 2005 (2023-05-31)
- Procès-verbal d’accord et de désaccord - 2022 (2023-03-09)
- Accord d’entreprise sur le don de jours de congés (2023-05-31)
- Avenant à l'accord du 27/06/2019 sur la mise en place du comité social et économique au sein de l'association Montjoye (2023-07-17)
- Accord relatif au renouvellement du vote dématérialisé (2023-07-17)