Accords d'entreprise chez ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS
Les négociations entre la direction de ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ADAPEI LES PAPILLONS BLANCS
Siret : 77560540500593
Adresse : null
- un avenant n° 5 à l'accord du 18 décembre 2013 relatif au régime complémentaire "frais de santé" (2017-12-18)
- un accord relatif aux congés pour enfant malade ou accidenté (2017-12-18)
- Un Accord relatif au Don de Jours de Congés, RTT ou Temps de Repos pour les "Salariés Aidants" (2018-06-26)
- Un Avenant n°7 à l'Accord d'Entreprise du 18/12/2013 relatif au Régime Complémentaire, portant sur les Frais de Santé (2020-01-29)
- Avenant N°12 à l'accord d'entreprise du 25/06/1999 relatif à la réduction du temps de travail et à l'aménagement du temps de travail (ARTT) (2020-07-21)
- Accord d'entreprise du 4 mars 2020 relatif aux entretiens d'évolution professionnelle (2020-03-04)
- Absences rémunérées pour enfant de moins de 14 ans, malade ou accidenté (2019-12-11)
- Conditions et modalités de vote électronique lors de l’élection des IRP (CE et DP) (2019-10-10)
- Accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel au sein de l'ADAPEI44 (2019-10-10)
- un avenant n° 6 à l'accord d'entreprise du 18 décembre 2013 relatif au régime complémentaire "frais de santé" (2019-01-04)
- Un Avenant n°11 relatif à l'Accord du 25/06/1999, portant sur la Réduction & l'Aménagement du Temps de Travail (2018-12-17)
- PROCES-VERBAL ETABLI AU TERME DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2018-04-09)
- AVENANT N°8 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 18/12/2013 REGIME COMPLEMENTAIRE « FRAIS DE SANTE » (2020-12-15)
- Avenant à l'accord d'entreprise du 11 décembre 2019 relatif aux absences rémunérées pour enfant de moins de 14 ans, malade ou accidenté (2021-07-02)
- Avenant a l'accord d'entreprise relatif aux risques psychosociaux signé le 13 octobre 2011 (2021-07-02)
- Accord relatif au COMPTE EPARGNE TEMPS ET à l'ACTUALISATION DES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX "CADRES AUTONOMES" (2021-12-15)
- Accord d'entreprise sur le télétravail (2022-03-08)
- Accord d'entreprise relatif aux absences rémunérées pour enfant de moins de 14 ans, malade ou accidenté et pour enfant de moins de 20 ans en situation de handicap, malade ou accidenté (2022-11-17)
- Forfait Mobilités Durables et indemnisation des déplacements professionnels effectués en vélo et/ou trottinette personnel (2023-04-05)
- Avenant n°1 à l'accord du 01/05/23 Forfait mobilités durables et indemnisation des déplacements professionnels effectués en vélo et/ou trottinette personnel (2023-05-17)
- Accord d'entreprise de prolongation du délai de survie de l'accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel (2023-09-18)
- Accord d'entreprise relatif aux contreparties accordées au personnel travaillant dans les établissements médicalisés : octroi de jours de repos rémunérés (2023-10-20)