Accords d'entreprise chez LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
Les négociations entre la direction de LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS
Siret : 77562101400254
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (2018-09-07)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE "COVID-19" (2020-03-30)
- AVENANT N°1 ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2019-01-29)
- PROTOCOLE RELATIF AUX ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS (2019-02-25)
- ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (CE, DP, CHSCT) (2019-01-11)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS DU CAMBRESIS (2019-01-24)
- Accord sur l'égalité professionnelles H-F et la qualité de vie au travail (2021-11-15)
- Accord sur les objectifs de progression émanant de l'index égalité professionnelle H-F (2022-07-29)
- ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DESTINEE AUX OUBLIES DE LAFORCADE (2022-11-24)
- ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE (2023-05-17)
- ACCORD RELATIF AU DON DE JOURNEES DE REPOS (2023-06-01)
- ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2023-06-01)