Accords d'entreprise chez ADAPEI 69
Les négociations entre la direction de ADAPEI 69 et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ADAPEI 69 précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ADAPEI 69
Siret : 77564828000649
Adresse : null
- Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2018 (2018-06-25)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE TRANSPORT PERSONNEL DOMICILE-TRAVAIL (2019-06-14)
- ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-06-14)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET COIALES (B.D.E.S) AU SEIN DE L'ASSOCIATION ADAPEI 69 (2019-06-14)
- Avenant à l'accord prévoyance (2018-12-20)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2018-06-25)
- ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE 2021 (2021-10-18)
- ACCORD RELATIF AUX MOBILITES DURABLES (2021-10-28)
- ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE 2022 (2023-01-12)
- Accord relatif au périmètre et au fonctionnement du CSE (2023-02-28)